Défendre la mémoire historique, patrimoniale, culturelle et identitaire de la Savoie par le droit international
Défendre la mémoire historique, patrimoniale, culturelle et identitaire de la Savoie par le droit international
Pilier historico‑juridique
Reconstituer, partie par partie et à partir de sources vérifiables, la chronologie juridique de la question de la souveraineté de la Savoie, de 1720 à nos jours.
Comment les États de Savoie ont construit, traité après traité, une souveraineté pleinement reconnue jusqu’au Statuto Albertino.
Des accords secrets de Plombières jusqu’à l’installation du préfet français, l’envers diplomatique d’une cession présentée comme un plébiscite populaire.
Comment les engagements pris en 1860 se sont peu à peu vidés de leur substance dans les décennies qui suivent.
Un conflit mondial et un nouveau traité de paix : quelle place pour la question savoyarde dans l’ordre international redessiné en 1919 ?
Guerre, occupation, effondrement des institutions : une période où le cadre juridique lui‑même est mis entre parenthèses.
De la Charte de San Francisco à la Convention de Vienne, la refondation du droit international et ses conséquences sur le dossier savoyard.
Du droit des minorités à la décentralisation, le cadre juridique contemporain dans lequel s’inscrit la question savoyarde.
Du courrier de l’ONU aux arrêts de la Cour de cassation : le contentieux juridictionnel et les démarches internationales.
Ce que trois siècles de constats historiques et de décisions juridiques donnent à voir, une fois mis en perspective.
Que sont devenus les actifs — et notamment l’or — de la Banque de Savoie au moment de son absorption par la Banque de France ?